Guide de déclaration en maladies professionnelles
des pathologies respiratoires
Auteur :Professeur Dominique Choudat Programmation :Docteur
David Zerbib 2003 Cliquez
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Les procédures de reconnaissance en maladie
professionnelle semblent souvent compliquées, tant pour
la victime que pour le médecin qui doit rédiger
un certificat. Les diversités des régimes de
sécurité sociale, des pathologies et des nuisances
professionnelles évoquent un labyrinthe en trois dimensions.
L’instauration récente du Fonds
d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA)
entraîne des améliorations importantes de prise
en charge mais introduit un mode de réparation supplémentaire
pour aboutir à un système encore plus complexe.
Or nous avons l’obligation de conseiller au mieux nos patients dans les
démarches médico-sociales. Comment les aider ?
La démarche présentée dans ce guide
est volontairement simplifiée pour une utilisation
pratique par les pneumologues. Dès lors, de nombreuses
informations sur les maladies professionnelles manquent mais
elles peuvent être obtenues par l’intermédiaire
des liens Internet qu’il suffit d’activer. Différents
formulaires sont également accessibles en ligne.
Quelques principes doivent être rappelés
:
Toujours demander au patient ce qu’il
fait et a fait comme métier. Au XXI siècle, il
faut rester curieux comme Ramazzini l’était
au XXVIII !
Si une cause professionnelle est suspectée à l’origine
de la maladie d’un patient, cette suspicion suffit pour
rédiger un certificat médical. Celui-ci doit
décrire la maladie mais n’a pas à certifier
de l’origine professionnelle. Du fait du caractère
multifactoriel des pathologies, cela est souvent impossible.
La déclaration ne peut être
effectuée que par le patient ou par ses ayants droit
auprès de son organisme de sécurité sociale
ou du FIVA.
La reconnaissance et la réparation
résultent d’un consensus social (élaboré à partir
d’une base scientifique et médicale).
Outre l’étape du diagnostic de la maladie et de
son traitement, les pneumologues doivent repérer les expositions
professionnelles éventuelles. Le questionnaire élaboré pour
les patients atteints de cancers bronchiques par un groupe de
travail de la SPLF et la SFMT animé par le Professeur
JC Pairon est un outil qui a été publié il
y a un an. L'étape suivante consiste à aider les
patients dans les démarches administratives et ne pas
leur nuire par méconnaissance de la réglementation.
C’est l’objectif de ce guide.
Professeur D. Choudat
Quelques liens utiles
Les tableaux, avec
accès par pathologie, nuisance, métier : www.inrs.fr
Le FIVA :
notices, feuilles de déclaration pour les patients, les ayants droit tel : 0 800 500 200 Internet
: www.fiva.fr
Le repérage des expositions : questionnaire Internet
: www.splf.fr
